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Conseil Fédéral

Présidente : Maryvonne DEL TORCHIO

Vice-Président : Michel ABRAVANEL

Pierrette ABRAVANEL
Laurence ALLOUCH
Florent AMODIO
Alain ARNOD PRIN
Eric BERGEROU
Monique BISCROMA
Christian CAZANAVE
Martine FLOUROU
Pascal HENRY
Pascale KOVELMAN
Sebastien LEPAPE
Hélène LEROUX
Anthony LEROY
Pascale LICARI
Maé Bérénice MEITE
Isabelle MUGNIER
Yolande ROMANO
Chantal SALA
Noelle SALFATI
Fabienne SEBAG
Michel TAMISIER
Christiane VAILLANT
Véronique VERRUE
Vincent ANDRE
Mireille SIMONIN
Maryanne BOUQUET
Didier HIGEL
Anne CHALIER
Jean-Philippe SAVONNET

 

 

 


Les commissions permanentes du Conseil Fédéral

Commission Médicale : Pascale LICARI
Commission Disciplinaire de 1ere Instance : Chritian CAZANAVE
Commission Fédérale des Officiels d’Arbitrage : Anthony LEROY
Commission de Lutte contre le Dopage : à venir


Missions

Le Conseil Fédéral a notamment pour missions de :

  1. Exercer une fonction générale de surveillance et de contrôle.
  2. Contrôler l’exécution du budget.
  3. Contrôler l’exécution des orientations de politique générale.
  4. Contrôler la conformité et la légalité de tous les actes de la vie fédérale aux statuts, règlement intérieur, et tous textes en vigueur dont il est garant.
  5. Elire le Président du Conseil Fédéral à la majorité simple des présents ou représentés.
  6. Pouvoir mettre fin au mandat du Président de la Fédération et aux fonctions du Bureau Exécutif par un vote à la majorité des deux tiers des membres le composant. Dans ce cas, le Président du Conseil Fédéral assure l’intérim de Président de la F.F.S.G., le Conseil Fédéral étant réputé démissionnaire, convoque dans les plus brefs délais une nouvelle Assemblée Générale pour élire un nouveau Président de la F.F.S.G. et un nouveau Conseil Fédéral.
  7. Elire les membres du Bureau Exécutif proposés par le Président de la F.F.S.G., individuellement à la majorité simple des présents ou représentés. Lorsqu’un élu au Conseil Fédéral est choisi par le Président de la F.F.S.G, pour faire partie du Bureau Exécutif, il ne peut en aucun cas voter pour son élection au sein du Bureau Exécutif, et en cas d ‘élection doit démissionner du Conseil Fédéral. En cas de vacance pour quelque motif que ce soit au sein du Conseil Fédéral, de procéder à son remplacement à l’Assemblée Générale la plus proche (le mandat du ou des membres remplaçants prendront fin au moment où les mandats des autres membres du Conseil Fédéral prendront également fin).
  8. Elire parmi les membres du Bureau Exécutif et du Conseil Fédéral pour un an l’un des deux représentants de la F.F.S.G au C.N.O.S.F., le Président de la Fédération étant de droit l’un des deux représentants.
  9. Accréditer chaque année auprès des organismes nationaux et internationaux les représentants de la F.F.S.G.
  10. Prohiber et sanctionner dans le cadre de la loi du treize juillet mille neuf cent quatre-vingt-douze référencée sous le numéro 92-652, tout acte ou toute manifestation des groupements affiliés, des membres licenciés, des organes fédéraux, ou des organes déconcentrés qui pourraient nuire au renom ou aux intérêts de la F.F.S.G. ou des sports qu’elle régit.
  11.  Décider à la fin de chaque saison, sur proposition des Commissions Sportives Nationales et du Bureau Exécutif, de l’attribution des médailles et des trophées de la F.F.S.G. Ces médailles seront attribuées dans les conditions suivantes :
    • Médaille d’Or : aux responsables de la F.F.S.G., aux dirigeants des Ligues et des groupements affiliés, aux membres de ces groupements ayant assuré une charge pendant quinze ans et ayant rendu des services remarquables et étant titulaires de la Médaille d’Argent.
    • Médaille d’Argent : aux mêmes personnes ayant assuré une charge pendant dix
    • Médaille de Bronze : aux mêmes personnes justifiant d’au moins six ans d’activité. Les médailles de la F.F.S.G. pourront être attribuées à titre tout à fait exceptionnel à des personnes n’appartenant pas à la F.F.S.G. Les trophées récompensent toute personne ayant contribué ou servi de manière exceptionnelle la FFSG ou obtenu des résultats prestigieux qui font rayonner la FFSG.
  12. Décider, si besoin est, de la création de toute Commission « ad hoc » pour étudier un problème particulier et pour la durée qui lui paraîtra nécessaire ; le Président de chaque Commission devra obligatoirement être un membre du Conseil Fédéral. Avec l’accord du Conseil Fédéral, le Président de chaque Commission pourra faire appel à toute personne compétente, même si elle n’est pas membre licencié de la F.F.S.G. Chaque Président de Commission devra rendre compte au Conseil Fédéral de l’état d’avancement des travaux de sa Commission et lui présenter ses propositions.
  13. Déléguer à des personnalités compétentes de la F.F.S.G. des fonctions particulières, soit nationales, soit internationales, dans les conditions précisées par ses soins.
  14. Gérer les établissements fonctionnant sous la tutelle de la Fédération Française des Sports de Glace.
  15. Déterminer chaque année le montant des rémunérations susceptibles d’être versées à trois dirigeants de la FFSG après avis du Commissaire aux comptes.
    Les Présidents, les membres élus et les membres nommés des Commissions Sportives Nationales ne peuvent être membres du Conseil Fédéral. Dans le cas où un Président ou un membre de ces Commissions serait élu au Conseil Fédéral, il devra faire le choix d’un des deux mandats Il conviendra alors de procéder au remplacement nécessaire lors de l’Assemblée Générale la plus proche.

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